1. Rôle et statut

L’Assemblée des chercheurs est une instance institutionnelle dont le rôle principal est d’aviser la direction de l’établissement, notamment la Direction de l’enseignement et de la recherche, le Comité de l’enseignement universitaire et de la recherche (CoEUR) ainsi que le Conseil d’administration, sur la mission universitaire de recherche du centre hospitalier. Plus spécifiquement, l’Assemblée des chercheurs a comme fonctions de :

• Valider et/ou proposer les orientations en matière de développement de la recherche au sein de l’établissement.
• Aviser la direction de l’établissement en regard de la programmation scientifique et de la structuration des axes de recherche.
• Aviser la direction de l’établissement sur l’utilisation des fonds de développement de la recherche au sein de l’établissement et sur l’utilisation des frais indirects de recherche perçus à titre de contribution de l’entreprise privée (30%) .
• Promouvoir les interactions entre les chercheurs des différents axes de recherche.
• Adopter les critères et modalités d’adhésion des membres de l’Assemblée des chercheurs.
• Proposer les critères et qualifications requises pour l’octroi de privilèges en recherche par le CMDP.
• Entériner la nomination des nouveaux membres de l’Assemblée des chercheurs.
• Procéder à la mise à jour annuelle de la liste des membres en regard des qualités requises au maintien de leur statut au sein de l’Assemblée des chercheurs.
• Entériner les règles établies par le comité exécutif de l’Assemblée des chercheurs.
• Constituer tout autre comité requis pour le fonctionnement du Centre de recherche.
• À la demande de la Direction de l’enseignement et de la recherche, statuer sur toute question spécifiquement soumise pour avis de l’assemblée.

2. Composition de l’Assemblée des chercheurs

L’Assemblée des chercheurs est composée de tous les chercheurs répondant aux critères d’adhésion adoptés par l’assemblée. Ces critères définissent 4 catégories : chercheur régulier, chercheur associé, clinicien-chercheur régulier, clinicien-chercheur associé. La catégorisation des chercheurs en fonction de leur implication en recherche permet de conserver la meilleure représentativité et crédibilité possible de l’Assemblée en tant qu’instance stratégique dans le développement de la recherche au centre hospitalier.

2.1 Catégories de membres

Chercheur régulier

Tout professionnel détenant un diplôme de 3e cycle universitaire (PhD) ou l'équivalent, excluant les stagiaires aux études post-doctorales, qui consacre au moins 50% de sa charge de travail aux activités de recherche au CHA HDL et dont les activités de recherche représentent un minimum de .66 d'équivalent plein temps (E.P.T.), tel que défini par les critères du FRSQ.

Chercheur associé

Tout professionnel détenant un diplôme de 3e cycle universitaire (PhD) ou l'équivalent, incluant les stagiaires aux études post-doctorales, qui consacrent au moins 10% de sa charge de travail aux activités de recherche au CHA HDL et dont les activités de recherche représentent un minimum de .66 d'équivalent plein temps (E.P.T.), tel que défini par les critères du FRSQ.

Clinicien-chercheur régulier

Tout clinicien, membre d'un ordre professionnel, qui participe à la conceptualisation et à la réalisation d'un projet de recherche de façon régulière et qui consacre au moins 25% de sa charge de travail aux activités de recherche au CHA HDL. Sont considérées comme cliniciens-chercheurs réguliers, les personnes qui participent, à titre de co-chercheurs, à des projets subventionnés (recherche originale) et ceux qui sont chercheurs principaux d'essais cliniques.

Clinicien-chercheur associé

Tout clinicien, membre d'un ordre professionnel, qui participe à la conceptualisation et à la réalisation d'un projet de recherche, et qui consacre au moins 10% de sa charge de travail aux activités de recherche du CHA HDL ainsi que les cliniciens qui participent au recrutement et au suivi des patients dans le cadre d'essais cliniques.

Étudiant aux 2e ou 3e cycle

Tout étudiant qui réalise un projet de recherche pour sa maîtrise ou son doctorat, sous la supervision d'un membre de l'Assemblée des chercheurs du CHA HDL.

3. Officiers et comité exécutif

Annuellement, l’Assemblée procède à l’élection d’un président. Cette personne est élue pour un mandat de un an, renouvelable, et siège d’office au comité exécutif.

3.1 Composition du comité exécutif

Le Comité exécutif est composé de 5 membres dont le coordonnateur de l'axe de recherche en médecine d'urgence, le coordonnateur de l'axe de recherche en santé mentale et 3 représentants de l'axe de recherche clinique dont le coordonnateur de cet axe. Le président de l'Assemblée des chercheurs est membre d'office du comité exécutif et agit comme coordonnateur d'un des 3 axes de recherche. Les coordonnateurs d'axes sont élus par les chercheurs membres de l'axe concerné. Les membres du Comité exécutif de l'Assemblée des chercheurs sont nommés pour un mandat d'un an renouvelable.

Au CHA HDL, les membres du comité exécutif de l’Assemblée des chercheurs sont également membres du comité de gestion de la recherche présidé par la Direction de l’enseignement et de la recherche. Le comité de gestion de la recherche pourra associer d’autres membres dont l’expertise est requise, soit au plan scientifique ou administratif.

3.2 Rôle et pouvoirs

• Participer à la définition des priorités annuelles du centre hospitalier en matière de recherche,
• Analyser et recommander les politiques et directives du centre hospitalier en matière de recherche.
• Faire des recommandations à la Direction de l’enseignement et de la recherche concernant le fonctionnement du Centre de recherche et les besoins d’infrastructure (locaux, équipements, etc.).
• Établir les critères d’utilisation et/ou de répartition des fonds de développement de la recherche ou d’infrastructure de recherche.
• Participer à la promotion des activités de recherche dans le centre hospitalier et auprès des partenaires.
• Évaluer les candidatures des nouveaux chercheurs et en recommander la nomination par l’Assemblée des chercheurs.

4. Fonctionnement

L’Assemblée des chercheurs se réunit au moins annuellement. La fréquence sera déterminée par les besoins et les dossiers étudiés par le comité exécutif.

Le comité exécutif de l’Assemblée des chercheurs se réunit au besoin pour disposer des questions relevant de l’Assemblée des chercheurs.

Dans le cadre de leur participation au comité de gestion de la recherche, les membres du comité exécutif se réunissent selon le calendrier établi avec la Direction de l'enseignement et de la recherche.

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